Conditions générales d'utilisation
Bienvenue à la Résidence Le Belleville
Nos conditions géné rales de vente — réservation, paiement, annulation, séjour — sont accessibles ici :
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent la consultation et l'utilisation du site de la Résidence Le Belleville, accessible à l'adresse residencelebelleville.com. En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des termes énoncés sur cette page, veuillez ne pas poursuivre votre navigation.
**Terminologie.** « Client », « Vous » et « Votre » désignent l'utilisateur qui se connecte au site et accepte les présentes conditions. « La Société », « Nous », « Notre » et « Nos » désignent **[Raison sociale de l'exploitant]**, exploitant de la Résidence Le Belleville. Le singulier et le pluriel, le masculin et le féminin sont employés de façon interchangeable et renvoient à la même chose.
## Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la Résidence Le Belleville et/ou ses concédants de licence détiennent l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site. Tous droits réservés. Vous pouvez accéder au contenu pour votre usage personnel, dans les limites fixées par les présentes conditions.
Il vous est interdit de :
- republier le contenu du site ;
- vendre, louer ou concéder en sous-licence ce contenu ;
- reproduire, dupliquer ou copier ce contenu ;
- redistribuer ce contenu.
Aucune utilisation du logo ou des autres œuvres de la Résidence Le Belleville n'est autorisée sans accord de licence de marque.
Avis et contenus publiés par les utilisateurs
Certaines rubriques du site peuvent permettre aux utilisateurs de publier des avis. Nous ne filtrons, n'éditons ni ne validons ces contenus avant leur publication. Ils reflètent le point de vue de leur auteur, non celui de la Résidence Le Belleville, de ses agents ou de ses affiliés. Dans les limites permises par la loi, nous déclinons toute responsabilité relative à ces contenus. Nous nous réservons le droit de surveiller et de retirer tout contenu jugé inapproprié, offensant ou contraire aux présentes conditions.
En publiant un contenu, vous garantissez que :
- vous disposez des droits et autorisations nécessaires pour le faire ;
- ce contenu ne porte atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle d'un tiers (droit d'auteur, brevet, marque) ;
- ce contenu ne comporte aucun élément diffamatoire, injurieux, indécent, illégal ou attentatoire à la vie privée ;
- ce contenu ne sert pas à des fins de démarchage ou de promotion commerciale non sollicitée.
Vous accordez à la Résidence Le Belleville une licence non exclusive d'utilisation, de reproduction et d'édition de ces contenus, sur tout support et sous tout format.
## Liens hypertextes vers notre site
Les organismes suivants peuvent établir un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable : organismes gouvernementaux, moteurs de recherche, organismes de presse et distributeurs d'annuaires en ligne (dans les mêmes conditions que pour tout autre site d'entreprise référencé).
D'autres organisations — sources d'information grand public ou professionnelles, portails Internet, cabinets comptables, juridiques ou de conseil, établissements d'enseignement et associations professionnelles — peuvent solliciter un lien. Nous approuvons ces demandes si le lien ne nous porte pas préjudice, si l'organisation n'a pas d'antécédent négatif à notre égard et si le lien s'inscrit dans un contexte d'information légitime.
Dans tous les cas, le lien : (a) ne doit en aucun cas être trompeur ; (b) ne doit pas suggérer à tort un parrainage, un soutien ou une approbation de notre part ; (c) doit s'inscrire dans le contexte du site qui établit le lien.
Pour toute demande, contactez-nous à **[adresse e-mail de contact]** en précisant votre nom, celui de votre organisation, vos coordonnées, l'URL de votre site, les URL depuis lesquelles vous souhaitez créer un lien et les pages de notre site visées. Comptez 2 à 3 semaines pour une réponse.
iFrames
Sans notre accord écrit préalable, vous ne pouvez pas encadrer nos pages (iframes) de manière à modifier la présentation visuelle ou l'apparence de notre site.
## Réservation de droits
Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers notre site ; vous vous engagez à y procéder immédiatement sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions et notre politique en matière de liens. En continuant à établir un lien vers notre site, vous acceptez d'être lié par ces conditions.
Suppression de liens
Si un lien présent sur notre site vous paraît répréhensible, vous pouvez nous le signaler à tout moment. Nous examinerons votre demande sans être tenus d'y donner suite ni de vous répondre directement. Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni la mise à jour permanente des informations du site, ni sa disponibilité continue.
Exclusion de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toute déclaration, garantie ou condition relative au site et à son utilisation. Aucune disposition de la présente clause ne saurait :
- limiter ou exclure une responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel ;
- limiter ou exclure une responsabilité en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse ;
- limiter une responsabilité d'une manière non autorisée par la loi ;
- exclure une responsabilité qui ne peut l'être en vertu de la loi.
Les limitations et exclusions énoncées dans la présente section régissent l'ensemble des responsabilités liées à cette clause, qu'elles soient contractuelles, délictuelles ou fondées sur un manquement à une obligation légale.
La consultation du site et l'accès aux informations qu'il contient sont gratuits ; à ce titre, nous ne saurions être tenus responsables de pertes ou dommages de quelque nature que ce soit résultant de leur utilisation. Les prestations d'hébergement, payantes, sont régies exclusivement par nos conditions générales de vente.
